Accueil

 

La société

Raison sociale : SA Moingeon
Siège Social : 21230 Lacanche
Téléphone : 03 80 84 20 72

Directeur de la publication : Sylvain Moingeon

 

Données personnelles

Données personnelles respecte la vie privée de ses utilisateurs et clients et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aussi, Moingeon S.A s'engage à ne pas céder ni divulguer de données personnelles recueillies via le formulaire de contact à des tiers sans accord préalable de l'utilisateur. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données qui vous concernent.

 

Propriété intellectuelle

Le présent site Internet et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, sont protégés par le droit d'auteur.
Moingeon S.A ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du site Internet, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Création et hébergement du site

SARL Eduens
12 Grande Rue
21270 VIELVERGE
e-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.